Le Forum du Freelance : Voir le sujet – Freelance et clause de non concurence (domaine informatique)

Forums Le Forum du Freelance : Voir le sujet – Freelance et clause de non concurence (domaine informatique)

  • Ce sujet est vide.
  • Post
    admin
    Maître des clés
    Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant   Auteur Message Nicoko

    Inscrit le: 26 Jan 2005
    Messages: 5

    MessagePosté le: Mer Jan 26, 2005 8:45 pm    Sujet du message: Freelance et clause de non concurence (domaine informatique) Répondre en citant

    Bonjour,

    Je viens de tomber par hasard sur ce site donc j’en profite pour poser ma question si des fois quelqu’un pouvait m’éclairer.
    Je travaille actuellement dans une SSII en informatique (société de service), je suis placé chez un client depuis plus d’un an, le client est très satisfait de mon travail, mais pour des raisons quelconque ma société qui m’emploi va voir tous ses contrats sorti de chez ce client, ainsi mon contrat va se terminer et il m’est peut être (sans aucune confirmation à ce jour) possible de rester chez eux en tant qu’indépendant.
    La clause de non concurrence qui me lie à mon employeur est nulle du fait qu’elle ne soit pas rémunérée et abusive car étendu au territoire entier de la France.

    Ma question est la suivante :
    Mon employeur peut il se retourner contre moi ou contre le client si je reste chez ce client au même poste ?
    Quelle législation existe il dans ce cas ?

    Merci beaucoup à tous pour vos différentes approches du problème Wink

    Niko

    Revenir en haut
    Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé  
    '); //-->
    guillaume

    Inscrit le: 26 Nov 2004
    Messages: 142
    Localisation: Paris

    MessagePosté le: Mer Jan 26, 2005 11:27 pm    Sujet du message: A voir en fonction des relations avec ta société Répondre en citant

    Si tu as un engagement oral du client, tu peux négocier à l’amiable un départ avec ta société en acceptant qu’elle continue à te facturer chez ce client pendant quelques mois.
    Tu serais à ton compte, et tu travaillerais comme sous-traitant de ton ancienne société.
    Ils feront encore une marge sur toi mais tu seras à ton compte.
    Revenir en haut
    Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer l'e-mail Visiter le site web du posteur  
    '); //-->
    Nicoko

    Inscrit le: 26 Jan 2005
    Messages: 5

    MessagePosté le: Jeu Jan 27, 2005 7:50 am    Sujet du message: Répondre en citant

    Bonjour,

    Merci pour ta réponse, la seule contrainte pour le client est qu’il ne veut plus entendre parler de ma société et verrais d’un mauvais oeil le fait de devoir prolonger la durée du contrat avec eux. Actuellement on m’a autorisé à entrer par une porte de mon choix à savoir trouver une société de service déjà présente parmis les société prestataires.

    Je pense après accord verbal avec le client donner ma démission afin de me rendre disponnible à la date échéance de fin du contrat. ou me procurrer un engagement écrit d’embauche de la nouvelles SSII par laquelle je rentrerais dans le cas où le statut d’indépendant me serait refusé.

    Very Happy a+
    Niko

    Revenir en haut
    Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé  
    '); //-->
    guilain
    Invité

    MessagePosté le: Jeu Jan 27, 2005 9:28 am    Sujet du message: Répondre en citant

    si la clause de non concurrence est nulle, votre employeur ne peut rien sauf à démontrer pour lui que vous agissez avec intention de lui nuire ! donc faites bien attention aux écrits.
    Revenir en haut
     
    '); //-->
    Nicoko

    Inscrit le: 26 Jan 2005
    Messages: 5

    MessagePosté le: Ven Jan 28, 2005 11:53 am    Sujet du message: Répondre en citant

    Alors je viens d’avoir plus d’informations de la part du client :

    Il n’y a aucun problème pour eux, que j’entre par le biais d’une autre société mais pas en direct en indépendant, leur but étant de limiter le nombre de société prestataires.

    Ayant le contrats en main pour au moins 18 mois, je dois pouvoir m’arranger avec une société déjà référencé ici pour avoir ce status d’indépendant. ca revient à faire ce dont aprlait Guillaume mais avec une autre boite que mon ancienne qui est sur le point de couler….

    Reste à moi de me renseigner sur les démarches, les couts (même si on m’a dit qu’il faut compter garder en poche env. 40 à 50% de ce que l’on facture), ce qu’il est possible de déduire en charge (frais de déplacement) et aussi comment négocier la marge que que se prendre la boite par laquelle je pourrais rentrer.

    Si vous avez des liens interessants pour que je comprenne tout sur ce statut, ça serait extra.
    Je vais déjà me lancer sur google….
    Merci encore Wink

    Niko

    Revenir en haut
    Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé  
    '); //-->
    Nicoko

    Inscrit le: 26 Jan 2005
    Messages: 5

    MessagePosté le: Ven Jan 28, 2005 12:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

    désolé pour les liens, j’avoue que j’avais pas encore trop parcourru le forum…. Embarassed mais si vous avez des conseils perso, je prends Wink
    Revenir en haut
    Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé  
    '); //-->
    guilain
    Invité

    MessagePosté le: Ven Jan 28, 2005 12:37 pm    Sujet du message: Répondre en citant

    c’est le portage salarial. l’intéret est que la société de portage se charge de toutes les formalites et vous verse un salaire équivalent à peu près à 50% de tes recettes. ce site es pas mal sur le sujet :
    http://www.guideduportage.com/index.htm
    Revenir en haut
     
    '); //-->
    Nicoko

    Inscrit le: 26 Jan 2005
    Messages: 5

    MessagePosté le: Mar Fév 01, 2005 10:17 am    Sujet du message: Répondre en citant

    Bonjour,

    Je reviens à vous pour de nouveaux conseils, donc à ce jour je dois pouvoir essayer l’option société de portage
    Mon problème est que je me demande si déduction faites des charges l’activité serait rentable.
    On m’a indiqué que pendant 5 ans à partir du jour où l’on monte sa propre structure, si cela s’averait être un échec on peut toucher les assedic. Aujourd’hui ma crainte est de me mettre indépendant et de me dire que dans 3 ans si j’arrête d’être indépendant et que je ne trouve pas de nouvel employeur je ne toucherais pas le chomage, quelqu’un peut il me confirmer ?
    Aussi, combien risque de me prendre une société de portage ? 10% ? 20% ?
    Pour que vous puissiez me dire si l’investissement en vaut le coup voici les données :
    Le poste risque de durer au moins 18 mois à compter de Mars.
    Je suis actuellement facturé à ce client 370 euros HT par jour.
    Je suis domicilié à 180Km de chez ce client et loge actuellement un studio, je fais un Aller Retour tous les week end.
    Le salaire que je touche à ce jour dans ma société est de 22KEuros Brut par ans. Mes frais de déplacements s’élevent en moyenne à 1200 euros Net par mois.
    J’ai lus plusieurs avis sur le Net où des personnes expliquent que ce statut n’est pas surtout interessant pour le salaire qu’il dégage mais pour les déductions possible sur les charges…

    Je me demande si je dois franchir le cap compte tenu de la rentabilité et la précarité du statut.
    En vous remerciant une nouvelle fois,

    Ps : étant donné que la société de portage que je choisirais doit être référencé chez ce client, quelqu’un peut il me dire si une majorité d’entreprise proposent cette solution de portage ?

    Nicolas

    Revenir en haut
    Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé  
    '); //-->
    guilain
    Invité

    MessagePosté le: Mar Fév 01, 2005 10:37 am    Sujet du message: Répondre en citant

    l’intérêt du portage est que vous continuez à cotiser aux assedics comme n’importe quel salarié et si vous ne travailleez plus vous aurez droit au chomage. pour les frais, les ociétés de portage permettent de les déduire de ses revenus imosbale en frais réels comme tout salarié. le fait d’être indépendant (non porté)présente en particulier l’intéret de pouvoir déduire de ses revenus imposables les cotisations à une mutuelle et à un régime de prévoyance (en grosse partie) et à un régime de retraite par capitalisation (en totalité). ces poinst sont beaucoup plus avantageux que pour un salarié qui ne peut rien déduire de la sorte de ses revenus imposables. car en quelque sorte c’est l’éat qui paie ainsi votre retraite.
    Revenir en haut
     
    '); //-->

    Montrer les messages depuis:   
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.