Le Forum du Freelance : Voir le sujet – Microentreprise/Autoentrepreneur/AGESSA : un peu perdu la…

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    wazzzzza

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    MessagePosté le: Jeu Mar 26, 2009 11:14 am    Sujet du message: Microentreprise/Autoentrepreneur/AGESSA : un peu perdu la… Répondre en citant

    Bonjour,

    Vous allez surement m’aider à m’éclairer et me guider parce qu’avec toutes les informations que je découvre en cherchant sur le net, je suis un peu perdu moi…

    Voici tout d’abord un présentation rapide de mon parcours :
    Je suis développeur multimedia freelance depuis 2004 et ai ouvert une microentreprise (BNC) à mon nom en 2006, juste avant de partir pour l’Irlande pour finir mes études et entamer une experience professionnelle. J’avais à l’époque décidé d’ouvrir cette activité dans l’éventualité de travailler sur des projets pour la France depuis l’Irlande. Ca ne s’est finalement pas fait par manque de temps mais l’administration fiscale m’a tout de meme obligé à régler la taxe professionnnelle pour ces 2 années ou je n’ai effectué aucun bénéfice (car aucune activité) ainsi que a posteriori pour les années ou j’avais travaillé en freelance alors que cette microentreprise n’avait pas encore été créée.

    De retour en France, j’ai très récemment repris cette activité, je souhaiterais donc savoir quel serait l’organisme vers lequel je dois me rapprocher :
    – AGESSA (pour laquelle je n’avais avant pas besoin de m’inscrire car avait deja une sécurité sociale etudiante à l’époque)?
    – Régime de l’autoentrepreneur (voir ci-dessous la réponse à un mail envoyé à un des conseillers pour une demande de renseignements)

    Merci pour vos précieux conseils,
    Cyril.

    Reponse des services de l’autoentrepreneur :

    Citation:
    Bonjour,

    La loi permettant aux professions libérales dépendant de la Cipav (http://www.cipav-retraite.fr/cipav/article-198-les-professions-affiliees-liste-alphabetique.htm) d’opter pour le régime micro-social a été publiée au Journal officiel du 18 février 2009.

    Les professionnels libéraux relevant de la CIPAV qui débutent leur activité à compter du 1er janvier 2009, peuvent opter pour le nouveau régime micro-social par le biais du site internet http://www.lautoentrepreneur.fr ou auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) de l’Urssaf.

    Les professionnels libéraux relevant de la CIPAV en activité avant le 1er janvier 2009 pourront opter pour le régime de l’auto-entrepreneur courant de cette année au titre de l’année 2010. Cela est subordonné à la signature d’une convention entre la CIPAV et l’ACOSS.

    Pour vous permettre d’obtenir toutes les informations utiles qui répondront aux différentes questions que vous vous posez sur le régime de l’auto-entrepreneur, nous vous conseillons de prendre connaissance de notre dossier complet « devenir auto-entrepreneur » sous le lien suivant : http://www.apce.com/cid83139/devenir-auto-entrepreneur.html?pid=335

    Cordialement,

    L’équipe APCE
    http://www.apce.com

     

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