Le Forum du Freelance : Voir le sujet – Propriété Intellectuelle

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    admin
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    Inscrit le: 18 Mar 2005
    Messages: 19

    MessagePosté le: Ven Avr 29, 2005 9:19 pm    Sujet du message: Propriété Intellectuelle Répondre en citant

    Bonsoir,

    Je vous expose mon problème : consultant marketing, j’ai fait une proposition d’intervention au sein d’une société pour une opération commerciale. Afin d’apporter un max de transparence, j’ai décrits mes idées. je suis novice sans doute.

    J’ai cru bien faire… Mais j’ai pu constaté que l’entreprise avait pris cette idée d’action pour la mettre en place. L’a t’elle fait exprès ou non, ce n’est pas trop la question. Je leur laisse le bénéfice du doute en attendant… Bien voyant en tout cas : en plein milieu du site.

    Sur cette proposition, j’avais mis mon nom avec la mention Tous droits réservés. Est ce valable? Puis je reclamer quelque chose?

    cependant, pour éviter ce type de désagrément, comment puis je me protéger à l’encontre de ce type de manipulation? Bien sûr, la première réponse est de ne pas trop en dire sur les projets, évidemment, mais ensuite?

    J’ai encore le dossier prouvant ma proposition. Je vous remercie pour vos réponses.

    Alain

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    raphaelu

    Inscrit le: 01 Mai 2005
    Messages: 7

    MessagePosté le: Dim Mai 01, 2005 4:53 pm    Sujet du message: Répondre en citant

    La difficulté, c’est qu’il faut que tu fasse date certaine à ton idée… Pour cela, soit :
    – tu t’envois la proposition AVANT de la remettre à tes clients par LRAR;
    – tu ouvre une enveloppe SOLO à l’inpi (qui seront le smmieux à même pour te renseigner)

    Mais attention, je ne sais pas ce que tu pourras récupérer devant un tribunal, dans ton cas.

    Peu d’espoir…. Essaies quand même de leur envoyer un LRAR et de proposer un dédomagement (= prix de ton temps passé), sans grands espoirs.

    A ta place, Etant donnée la nature de ton job, pour la prochaine fois, je préparerais un petit contrat, tout petit, d’un page qui serait bien un contrat (vos deux noms, toi et celui du client), stipulerait que dans le cadre des propositions commerciales les idées sont protégés par le contrat, et que si lle client ou une entreprise liée venait à récupérer les idées dui consultant il s’engage de le dédomager de la somme fofaitaire de XXX (met la moitiée du prix de la mission, que cela soit crédible). En principe ton prcchain client sera plus prudent.

    Les conseil d’un avocat te seront utiles si tu veux aller plus loing.
    Mais c’est dure d’en trouver un bon…. Smile
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    vautherot25

    Inscrit le: 18 Mar 2005
    Messages: 19

    MessagePosté le: Ven Mai 06, 2005 4:53 pm    Sujet du message: Répondre en citant

    Merci pour le conseil : je pense que je vais faire un petit contrat récapitulant ta formulation.

    Je pense que c’est le plus simple.

    Alain

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    raphaelu

    Inscrit le: 01 Mai 2005
    Messages: 7

    MessagePosté le: Ven Mai 06, 2005 6:32 pm    Sujet du message: Répondre en citant

    Ok essais d’y mettre la forme que cela fasse le plsu pro possible que cela fasse entreprise (en prncipe, les gignols qui volent des idées sont très vite impressionné).

    Notre société est créée dans ce but : assister et aider les freelance, c’est dure quand on est tout seul, penses y si tu te développe.

    A+
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